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Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Avis relatif à la publication du Rapport d'Activité du Haut Commissariat.
Le Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation a rendu public son Rapport d'Activité, établi au titre des exercices 2017-2019 et remis à S.A.S. le Prince Albert II ... Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation ...
Le Haut Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation a rendu public son Rapport d'Activité, établi au titre des exercices 2017-2019 et remis à S.A.S. le Prince Albert II ... Avis relatif à la publication du Rapport d'Activité du Haut Commissariat. ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Délibération n° 2021-261 du 15 décembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'Académie Rainier III » présenté par la Commune de Monaco.
personnes habilitées à avoir accès aux images ;
- informations temporelles et horodatage : lieu et identification des caméras, date et heure de la prise de vue.
Ces informations ont pour origine le système ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... 'identification électronique : logs de connexion des personnes habilitées à avoir accès aux images ;
- informations temporelles et horodatage : lieu et identification des caméras, date et heure de la prise de vue.
Ces ... Délibération n° 2021-261 du 15 décembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
AVIS DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES COMPTES DE CAMPAGNE
Conformément aux dispositions de l'article 17 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, relative au financement des campagnes électorales, la Commission de Vérification des Comptes de Campagne ... Commission de Vérification des Comptes de Campagne ...
Conformément aux dispositions de l'article 17 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, relative au financement des campagnes électorales, la Commission de Vérification des Comptes de Campagne ... AVIS DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATION DES COMPTES DE CAMPAGNE ...
Journal n°8657
du 25 août 2023
Anniversaire de la Libération de Monaco.
Monaco.
Pour commémorer cet événement, un dépôt de gerbes sera fait au Monument aux Morts ainsi que sur les tombes des deux héros monégasques de la Résistance, Messieurs René Borghini et Joseph Lajoux ... Monaco.
Pour commémorer cet événement, un dépôt de gerbes sera fait au Monument aux Morts ainsi que sur les tombes des deux héros monégasques de la Résistance, Messieurs René Borghini et Joseph Lajoux ... Anniversaire de la Libération de Monaco. ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
AVIS DU COMITÉ DE COORDINATION CHARGÉ DE VEILLER AU DÉROULEMENT DE LA CAMPAGNE ÉLECTORALE TÉLÉVISUELLE CONCERNANT LES ÉLÉCTIONS NATIONALES DE L'ANNÉE 2023
passage à l’antenne des interventions le :
Samedi 21 janvier 2023, à 17 heures, dans les locaux de la S.A.M. Monaco Broadcast, 6, quai Antoine Ier, en présence des représentants des listes de candidats ... passage à l'antenne des interventions le :
Samedi 21 janvier 2023, à 17 heures, dans les locaux de la S.A.M. Monaco Broadcast, 6, quai Antoine Ier, en présence des représentants des listes de candidats.
Ce ... AVIS DU COMITÉ DE COORDINATION CHARGÉ DE VEILLER AU DÉROULEMENT DE LA CAMPAGNE ÉLECTORALE TÉLÉVISUELLE CONCERNANT LES ÉLÉCTIONS NATIONALES DE L'ANNÉE 2023 ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la ... cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO (S.B.M.) - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.516.661 euros - Siège social : Monte-Carlo, Place du Casino - Principauté de Monaco
et de l'article 20 des statuts ;
8. Autorisation à conférer au Conseil d'administration à l'effet de racheter des actions de la société.
Conformément aux dispositions statutaires :
• L'ordre du jour ... 'assemblée, pourront valablement participer à celle-ci ou se faire représenter dans les conditions prévues aux statuts ;
• La date limite de réception des bulletins de vote par correspondance est fixée au ... SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO (S.B.M.) - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.516.661 euros - Siège social : Monte-Carlo, Place du Casino - Principauté ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Bureau provisoire de l'« Union des Photographes de Monaco ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions du dernier alinéa de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ...
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions du dernier alinéa de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ... Bureau provisoire de l'« Union des Photographes de Monaco ». ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
OCEAN ENERGY S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, et autorisation à renouveler aux administrateurs conformément ... ;
- Quitus aux administrateurs ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation, s'il y a lieu, des opérations visées par les dispositions de l'article 23 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, et ... OCEAN ENERGY S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale.
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ...
À l'occasion de la Fête Nationale, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à S.A.S. la Princesse Charlène ainsi qu ... La Mairie invite la population à pavoiser à l'occasion de la Fête Nationale. ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
S.A.M. PHARMED - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social :1, rue du Gabian - Le Thalès – Monaco - AVIS
Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires, qui s'est tenue le 16 novembre 2020 au siège, il a été décidé de la continuation de l'activité sociale, nonobstant des pertes ...
Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires, qui s'est tenue le 16 novembre 2020 au siège, il a été décidé de la continuation de l'activité sociale, nonobstant des pertes ... S.A.M. PHARMED - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social :1, rue du Gabian - Le Thalès – Monaco - AVIS ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
COMPAGNIE MONÉGASQUE DE BANQUE - Société Anonyme Monégasque au capital de 111.110.000 euros - Siège social : 23, avenue de la Costa – Monaco - AVIS
La COMPAGNIE MONÉGASQUE DE BANQUE SAM sise 23, avenue de la Costa à Monaco, immatriculée au RCI sous le numéro 76S1557 fait savoir que :
L'effet de la garantie financière forfaitaire et solidaire ...
La COMPAGNIE MONÉGASQUE DE BANQUE SAM sise 23, avenue de la Costa à Monaco, immatriculée au RCI sous le numéro 76S1557 fait savoir que :
L'effet de la garantie financière forfaitaire et solidaire ... COMPAGNIE MONÉGASQUE DE BANQUE - Société Anonyme Monégasque au capital de 111.110.000 euros - Siège social : 23, avenue de la Costa – Monaco - AVIS ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « ROYAL & SUN ALLIANCE INSURANCE PLC », dont le siège social est sis ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « ROYAL & SUN ALLIANCE INSURANCE PLC », dont le siège social est sis ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « AXA CORPORATE SOLUTIONS », dont le siège social est sis Paris Cedex ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « AXA CORPORATE SOLUTIONS », dont le siège social est sis Paris Cedex ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
CFM Indosuez Wealth - Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros - Siège social : 11, boulevard Albert Ier - Monaco - AVIS AUX ACTIONNAIRES
L’assemblée générale ordinaire des actionnaires de CFM Indosuez Wealth qui s’est réunie le 16 mai 2023, a décidé la distribution d’un dividende de 70,50 euros par action.
Ce dividende sera payable ...
L'assemblée générale ordinaire des actionnaires de CFM Indosuez Wealth qui s'est réunie le 16 mai 2023, a décidé la distribution d'un dividende de 70,50 euros par action.
Ce dividende sera payable ... CFM Indosuez Wealth - Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros - Siège social : 11, boulevard Albert Ier - Monaco - AVIS AUX ACTIONNAIRES ...